1 - PRODUITS

Notre gamme de produits peut être modifiée à tout moment par ORBE DE MEMOIRE. Les principales informations et caractéristiques des produits sont inscrites sur le Site et peuvent être régulièrement mises à jour.

En cas de demandes d’informations complémentaires concernant nos produits, le client peut contacter notre service à l'adresse mail suivante : contact@memoire-parfums.com

Les produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché. Les Produits sont, par ailleurs, conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.

2 - PRIX

Les prix de nos Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC). La TVA est convenue sur la base de la TVA française applicable au jour de la commande.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, il est de votre responsabilité de vous acquitter et de prendre en charge les droits ou taxes douanières s’ils sont exigés. 

Le paiement demandé correspond au montant total de votre commande, y compris les frais de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix de nos produits. Les produits sont facturés sur la base des prix présentés sur le site au moment du paiement de votre commande.

Le processus de commande comprend les étapes suivantes que le Client est invité à suivre : 

- Prenez connaissance des descriptions faites sur les Produits de notre Site

- Sélectionnez les produits que vous souhaitez acheter avec les quantités désirées

- Ajoutez-les à votre panier

- Remplir les coordonnées et autres informations Client en suivant les instructions ou bien en créant votre compte client

- Choisissez un mode de livraison

- Choisissez un mode de paiement

- Vérifiez le détail de votre commande, son contenu, la quantité de Produits commandés, son montant total, y compris les frais d'expédition s’il a lieu selon le mode de livraison que vous avez choisi. Corrigez les erreurs éventuelles avant de confirmer votre commande.

La confirmation de la commande implique l'acceptation de toutes les dispositions des présentes CGV et constitue la preuve de l'existence du contrat de vente.

ORBE DE MEMOIRE n'est pas responsable en cas d'erreur du Client concernant les informations de livraison (adresse, nom, code postal manquants ou incomplets) et ne pourra procéder au remboursement que du produit, excluant les frais de port déjà payés par ORBE DE MEMOIRE, s’il y’a eu lieu.

Les coûts pour retourner le produit est à la charge du Client.

En cas d'erreur du Client sur les informations de livraison, ORBE MEMOIRE devra confirmer le retour du colis avant de procéder au remboursement du produit.

Toute vente sera réalisée dans la limite des stocks disponibles (le Client sera informé de toute indisponibilité du produit commandé).

Toutes les commandes sont payables en euros sur le site.

Toute commande passée sur le Site doit être immédiatement payée au moment de la validation de la commande. Nous acceptons les paiements par cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express) ou PayPal. Les données de paiement de votre carte bancaire sont protégées et cryptées par notre prestataire de services.

En fournissant les informations relatives à votre carte de crédit, vous nous autorisez à débiter votre carte de crédit du montant correspondant au prix TTC de votre commande.

Vous confirmez que vous êtes le titulaire de la carte de crédit débitée et que le nom figurant sur la carte de crédit est bien le vôtre.

Si le prix total TTC de la commande n'est pas débité, nous nous réservons le droit d'annuler la commande. Il faudra passer à nouveau votre commande avec un mode de paiement valide.

La transaction bancaire est sécurisée et, en aucune façon, le Vendeur ne conserve d’informations bancaires sur le Client.

Les Produits présentés sur le Site sont disponibles à la vente en ligne.

Pour toute commande effectuée en France métropolitaine, les frais de livraison sont offerts.

Pour les autres destinations, les frais de livraison seront automatiquement calculés lors du paiement de votre commande.

FRAIS DE PORT ESTIMÉS VIA LA POSTE :

France métropolitaine, Monaco et Andorre : Livraison avec suivi GRATUITE

Autres destinations : Livraison avec suivi entre 5,9 et 9,9€

Une fois votre commande confirmée par e-mail et votre paiement reçu, elle sera expédiée selon le mode de livraison choisi lors du processus de commande.

Les délais de livraison dépendent du traitement de votre commande et des délais de livraison du transporteur.

DÉLAIS DE LIVRAISON ESTIMÉS VIA LA POSTE :

France métropolitaine, Monaco et Andorre : 2 à 4 jours ouvrables à compter de la date d'expédition

Autres destinations : 4 à 10 jours ouvrables à compter de la date d'expédition

Une fois la commande validée par ORBE DE MEMOIRE, elle ne peut plus être modifiée ou annulée. En cas d'erreur de la part du client, celui-ci devra recevoir sa commande et la retourner à ses frais à ORBE DE MEMOIRE pour obtenir un remboursement (hors frais d'envoi).

Les retards de livraison relèvent de la responsabilité des transporteurs et ne sont pas imputables au vendeur.

En cas de retard dépassant 5 jours, nous vous invitons à nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@memoire-parfums.com, afin de résoudre la situation dans les meilleurs délais.

À la réception du colis, veuillez vérifier l'état de l'emballage et de son contenu. Si le colis est ouvert ou endommagé, veuillez-nous en informer par e-mail à l'adresse : contact@memoire-parfums.com dans les 5 jours suivant la réception, en y joignant les photos nécessaires. Nous nous engageons à prendre les mesures nécessaires pour vous satisfaire, que ce soit par un remboursement ou l'envoi d'un nouveau produit.

1 - RÉTRACTATION

Nous nous engageons à fournir des produits de qualité, aussi conformes que possible aux descriptions et aux photos. Chaque produit est accompagné d'un échantillon pour vous permettre de le tester avant l'ouverture du parfum.

Si, malgré cela, vous n'êtes pas satisfait(e) de votre achat, vous disposez d'un droit de retour de quatorze jours à compter de la réception de votre commande pour renvoyer tout article ne vous convenant pas et demander son remboursement. Ce droit peut être exercé sur notre site dans la section CONTACT ou par mail : contact@memoire-parfums.com.

Nous vous conseillons de préciser votre adresse email, Nom, Prénom et le numéro de commande afin de faciliter le traitement de votre retour. Nous vous enverrons un accusé de réception de votre rétractation.

2 - RETOUR

Les retours doivent être effectués dans les quatorze jours (14 jours) suivant la réception de votre rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complet, non utilisé, non ouvert, permettant leur re-commercialisation, dans un état neuf. Tout produit ouvert ou endommagé ne sera ni repris ni remboursé.

En cas d'acceptation du retour, nous rembourserons intégralement les paiements reçus, par virement bancaire. Nous vous demanderons alors vos coordonnées bancaires (RIB) pour procéder au remboursement. Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu'à réception et vérification des produits retournés. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de produit défectueux.

Si vous annulez votre commande sans toutefois nous retourner les Produits dans un délai de 14 jours ouvrés à compter de la notification de votre souhait d'annuler la commande, nous serons autorisés à conserver le montant du remboursement.

3 - ÉCHANGE

L'échange des produits ORBE DE MEMOIRE n'est pas possible. En cas de non-satisfaction d'un produit, vous devez demander le remboursement du produit (à condition que le produit soit renvoyé neuf, non ouvert et dans son état d'origine) et passer une nouvelle commande.

Les pochettes découvertes et les coffrets cadeaux contenant 4 échantillons d'eau de parfum, accompagné d'un bon de réduction ne sont ni échangés ni remboursés, sauf en cas de produit défectueux.

Tous nos produits sont couverts par la garantie légale s'ils ont été utilisés normalement.

- Conformément à l'Article L211-4 du Code de la consommation, le Vendeur doit fournir un produit conforme au contrat et est responsable des défauts de conformité existant à la livraison. Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien en cas de défaut de conformité.

- Si la réparation ou le remplacement est impossible, comme le stipule l'Article L211-10, le Client peut choisir entre le retour du bien et le remboursement du prix ou conserver le bien et recevoir une partie du prix.

- L'application de ces dispositions est gratuite pour le Client, comme le précise l'Article L211-11.

- L'action résultant d'un défaut de conformité se prescrit dans un délai de deux ans à compter de la livraison du bien, comme l'indique l'Article L211-12.

- Le Vendeur est également responsable des défauts cachés de la chose vendue, conformément à l'Article 1641 du Code civil. L'action résultant de ces défauts doit être intentée dans un délai de deux ans à compter de leur découverte, comme mentionné à l'Article 1648, paragraphe 1.

Le client est informé que ses données font l'objet d'un traitement permettant au vendeur de lui offrir les différents services proposés par le site. Ces données sont également nécessaires à la gestion de commande et des relations avec les clients.
Les données personnelles transmises par le client ne sont pas communiquées par le vendeur à des tiers et ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par mail à l'adresse : contact@memoire-parfums.com en indiquant votre nom, prénom et adresse mail.

Lors de la création de votre compte, vous pouvez choisir de recevoir nos informations/offres commerciales. Si vous ne souhaitez plus les recevoir, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien de désabonnement au bas de chaque email.

Tous les éléments du site, qu'ils soient graphiques, textuels, vidéos, images ou produits, sont la propriété exclusive de ORBE DE MEMOIRE.

Toute reproduction, copie, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces droits de propriété intellectuelle, sur quelque support que ce soit et à quelque titre que ce soit, sans l'accord exprès et préalable de ORBE DE MEMOIRE, est strictement interdite.

Il en est de même pour toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logo et, plus généralement, tout signe distinctif destiné à former un logo composite.

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Nous déclinons toute responsabilité concernant le retour d'une commande passée pour cause d'erreur d'informations de livraison de la part du client.

Les produits proposés sont conformes à la législation française et européenne en vigueur ainsi qu'aux normes applicables en France et en Europe. Le Vendeur, ORBE DE MEMOIRE n'est en aucun cas responsable du non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les éventuelles implications de l'importation et de l'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

Les photographies apparaissant sur le site ne sont pas contractuelles et peuvent avoir été modifiées. Le Vendeur, ORBE DE MEMOIRE ne peut être tenue responsable de l'inexactitude des photographies ou des représentations graphiques figurant sur le site. Nous vous invitons à vous référer à la description exacte de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

Tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables et indépendants de la volonté des parties, seront considérés comme des cas de force majeure. Ces événements ne pourront être empêchés malgré tous les efforts raisonnablement possibles, notamment en cas de perturbation, d'inondation, d'incendie, ou de grève, incluant les services postaux, les moyens de transport ou de communication, ainsi que l'arrêt des réseaux de télécommunication ou les difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Par conséquent, ORBE DE MEMOIRE ne sera pas tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à de tels événements indépendants de sa volonté.

En cas de force majeure, nous vous informerons dans les plus brefs délais et mettrons tout en œuvre pour vous tenir informé des évolutions. Si la suspension de l'exécution des obligations de ORBE DE MEMOIRE se prolonge pendant une période de plus de quatre-vingt-dix (90) jours, vous aurez le droit de résilier la commande en cours et ORBE DE MEMOIRE vous remboursera intégralement.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont régies par le droit français.

Ces Conditions Générales de Vente sont rédigées en français. En cas de traduction dans une autre langue, seule la version française fera foi en cas de litige.

En cas de litige, toute demande de règlement à l'amiable doit être adressée par courrier électronique : contact@memoire-parfums.com 

Le client est informé qu'en cas de litige, il peut recourir à la procédure de médiation en matière de consommation conformément aux dispositions du titre I du livre VI du Code de la consommation français.

Conformément à l'article 14 du règlement (UE) n° 524/2013, le client est également informé que la Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement des litiges en ligne facilitant le règlement extrajudiciaire des litiges entre consommateurs et professionnels dans l'Union européenne : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Les litiges qui ne peuvent être résolus à l'amiable seront portés devant les tribunaux français compétents.